Écologie oblige, les habitants de certaines communes se chauffant au bois doivent s’équiper de nouveaux appareils labellisés Flamme Verte depuis le 1er avril 2023. Êtes-vous concernés ?

Le Label Flamme Verte, quézaco ?

Durant l’année 2000, l’ADEME (l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie) a créé le Label Flamme Verte. Géré par le Syndicat des Énergies renouvelables, son but est d’encourager la fabrication et l’achat d’appareils de chauffage au bois écologiques, performants en termes de rendement et peu polluants.

Logo du label Flamme Verte.
Logo du label Flamme Verte.

Pour cela l’ADEME a rédigé une charte de qualité exigeante destinée aux fabricants. Depuis le 1er avril 2023, certaines communes françaises obligent les particuliers se chauffant au bois à s’équiper de nouveaux appareils labellisés Flamme Verte afin d’assainir l’air pour tous.


Son efficacité

Les nouvelles technologies intégrées aux appareils de chauffage à bois labellisés Flamme Verte augmentent de 30 % minimum leur rendement, et permettent de diviser par 10 l’émission de gaz à effet de serre et de particules.

Des innovations permettant aux particuliers de réaliser des économies tout en protégeant l’environnement.

Qui est concerné ?

Pour le moment, un million d’habitants est géographiquement concerné par l’obligation du Label Flamme verte.

Il s’agit des résidents de Lyon et de son agglomération, et d’une partie de l’Isère (Grenoble et sa métropole, Vals du Dauphiné, Grésivaudan, Pays voironnais, Trièves, Saint-Marcellin en Vercors, Bièvre Est, Bièvre Isère, Entre Bièvre et Rhône et Vienne Condrieu).

Cette obligation va continuer de s’étendre en France pour limiter la pollution atmosphérique. Tenez-vous informés de ces évolutions si vous vous chauffez au bois !

Côté matériel, cette obligation concerne :

  • les cheminées à foyers fermés et les inserts
  • les poêles à bois
  • les cuisinières
  • les chaudières domestiques

Le rendement énergétique de ces appareils aux normes ISO 170205 doit être supérieur ou égal à 75 %, et le taux d’émission de monoxyde de carbone égal ou inférieur à 12 %, l’étiquette Flamme Verte en attestant.

Qui peut bénéficier des aides financières liées à l’amélioration énergétique ?

Cheminée à foyer fermé.
Cheminée à foyer fermé.

L’achat et l’installation d’un nouvel appareil de chauffage à bois engageant des frais, celle-ci peut être subventionnée sous conditions de ressources.

Elle doit être réalisée par un professionnel Reconnu Garant de l’Environnement (RGE), et peut donner droit à :

  • Un éco-prêt à taux zéro
  • Une réduction de TVA à 5,5 %
  • Une prime rénovation
  • La prime énergie
  • Le fonds Air-Bois (proposé par quelques collectivités)